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Encyclopédie
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| Le Droit coutumier est l'ensemble des lois particulières autrefois à chaque province, ou localité, et contenues dans les diverses Coutumes. Ce serait une dénomination fausse, si l'on entendait que des éléments si divers et si dissemblables ont été ramenés à un seul principe. (B.). |
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© Serge
Jodra, 2008. - Reproduction interdite.