 |
Rôles
d'Oléron. - Les Jugements ou Rôles d'Oléron
sont un recueil de décisions rendues par certains juges de la mer.
On a réuni ces décisions pour en former un ensemble destiné
à fixer les usages maritimes de l'Océan Atlantique .
C'est dans le même but que fut aussi composé le Consulat
de la mer pour les usages maritimes de la Méditerranée .
Les opinions les plus diverses ont été
autrefois émises sur l'origine des Rôles d'Oléron.
Les jurisconsultes anglais en ont souvent et volontiers attribué
la paternité à leur pays, mais sans preuves sérieuses.
On relègue aujourd'hui parmi les fables les opinions suivant lesquelles
les Rôles d'Oléron seraient une oeuvre législative
que les uns ont attribuée au roi Richard
et les autres à Aliénor d'Aquitaine.
Il n'est plus douteux que nous sommes en présence, comme le prouve
leur titre même, d'une oeuvre privée de la fin du XIe
ou du commencement du XIIe siècle.
Ce recueil comprend un certain nombre de
décisions émanées des juges de la mer d'Oléron .
Ce qui reste douteux, c'est la question de savoir si ces décisions
se rattachent à des affaires qui auraient été plaidées
devant ces juges, ou s'il ne s'agit pas plutôt de simples déclarations
de principes posés d'une manière abstraite, et en dehors
de tout procès par ces mêmes juges pour fixer certains usages.
Ce coutumier a joui d'une grande renommée.
En France ,
il a été reconnu obligatoire par des ordonnances royales,
et il a été également accepté par tous les
pays étrangers riverains de l'Océan, de sorte qu'on peut
dire sans exagération que, tout en comprenant un nombre très
limité d'articles, il a, pendant plusieurs siècles, formé
le droit commun privé maritime de
l'Europe
occidentale pour les rives de l'Océan, comme le Consulat de la
mer pour les rives de la Méditerranée.
(E. Glasson). |
|