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La jurisprudence

Au sens le plus général, le mot jurisprudence désigne la science du droit; mais on lui donne habituellement deux autres acceptions plus spéciales : 
1° pour désigner l'ensemble des décisions de justice : ainsi un recueil de jurisprudence est une collection de jugements ou d'arrêts; 

2° pour désigner la solution constante qu'un certain tribunal donne à une question controversée.

Dans ce dernier sens, chaque ordre de juridiction a sa jurisprudence : on dira, par exemple, après avoir indiqué la solution de la difficulté,  telle est la jurisprudence de la cour de cassation; telle est la jurisprudence des cours d'appel, ou même : telle est la jurisprudence de la cour de Bordeaux, etc.

Les lois ne pouvant prévoir tous les cas possibles, les tribunaux doivent, par leur jurisprudence, régler ceux qui n'ont pas été prévus ou qui donne lieu à discussion sous peine de déni de justice. Il est à remarquer que la jurisprudence la mieux établie n'a jamais qu'une autorité morale et doctrinale; elle est un guide et une lumière pour le juge, mais elle ne le lie pas.  C'est ce qu'on exprime quelquefois en disant que les arrêts sont bons pour ceux quiles obtiennent, c.-à-d. que ceux qui ne sont pas parties au procès peuvent toujours espérer une décision contraire.

Mais en fait la jurisprudence a une importance considérable, les tribunaux évitant, par un juste soin de leur dignité, de se contredire dans leurs décisions sur une même question. Il n'y a qu'un cas où la solution donnée par une juridiction engage une autre juridiction : c'est lorsque la cour de cassation s'est prononcée deux fois dans un même sens sur une difficulté entre mêmes parties.

D'autre part, quand les lois sont anciennes, en désaccord avec des idées nouvelles, souvent la jurisprudence, utilisant son pouvoir de régler les points nouveaux ou obscurs, donne, dans ces hypothèses, une série de décisions en rapport avec les besoins nouveaux. La jurisprudence, complément nécessaire de la loi est consignée dans des recueils périodiques.

A la jurisprudence, c.à-d. au droit mis en pratique, on oppose la doctrine, c.-à-d. le droit théorique expliqué par les auteurs. (NLI / F. Girodon). 

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