.
-

Histoire de la Normandie
La Normandie, de 1461 à la Révolution 
( 1461- 1790)
Aperçu
Jusqu'à la bataille de Tinchebray Entre France et Angleterre
De 1461 à la Révolution
La Normandie réunie à la France par Philippe Auguste en 1204, avait été de nouveau sous domination anglaise après qu' Edouard III, roi d'Angleterre, l'ait occupé en 1346. , Charles V la lui avait reprit. Mais elle fut reconquise par les Anglais sous Charles VI, avant d'être replacée par Charles Vll, en 1450, sous la domination française (La Guerre de Cent Ans). Ce souci de s'attacher la Normandie nous révélerait au besoin l'intérêt que les rois de France trouvaient à sa possession, si les contemporains ne nous avaient pleinement renseigné sur ce sujet. 
« La chose du monde, écrit Commines, qu'il (Charles le Téméraire) désiroit le plus, c'estoit de voir un duc en Normandie, car, par ce moyen, il lui sembloit le roy estre affaibli de la tierce partie. » 
Louis XI, qui avait donné en 1461 le gouvernement de cette province à Charles de Charolais, se rendit compte de sa faute et dépouilla celui-ci de sa charge de gouverneur en 1464. Après la première ligue du Bien public. le comte de Charolais exigea que la Normandie fût donnée au chef des révoltés, le duc Charles de Berry, frère du roi.
 L'article 3 du traité de Conflans disait que « Charles, frère unique du roi, auroit en apanage le duché de Normandie, sous la foi et hommage de Sa Majesté, pour en jouir tout ainsi qu'avoient fait les ducs de Normandie ». 
Le duc de Bourbon occupa, d'octobre 1465 au 17 janvier 1466, le château de Rouen, au nom du duc Charles. Louis XI était bien décidé à ne pas laisser son frère en possession de cet apanage. Il profita de la brouille survenue entre le duc Charles et le duc de Bretagne, mécontent d'être le vassal du premier, en vertu de l'article 3 précité. Il eut une entrevue avec le duc breton à Caen, et, avec son aide, il réduisit facilement toute la province. Le  10 janvier 1467, il entrait triomphalement à Rouen et envoyait au supplice les serviteurs de son frère. Les États généraux de Tours (1468) ratifièrent l'usurpation du roi et déclarèrent que la Normandie ne pourrait plus, sous aucun prétexte, être démembrée du domaine de la couronne.

En 1490, Charles VIII donna le gouvernement de la province au duc Louis d'Orléans, qui resta à la tête de cette province jusqu'à son avènement au trône. Louis XII nomma à sa place le cardinal d'Amboise, archevêque de Rouen, depuis 1494. Par un édit d'avril 1499, il rendit l'Echiquier permanent, et, le 1er octobre 1506, l'Echiquier, qui, jusqu'alors, avait tenu ses séances dans une des salles du château, les tint dans le palais (aujourd'hui le palais de justice).

La Normandie au XVIe siècle

En 1512, François d'Angoulême succédait au cardinal d'Amboise, et, sur l'emplacement du petit port de Leure, faisait jeter les premiers fondements du Havre de Grâce, destiné à remplacer Harfleur, qui s'ensablait. Ce nouveau gouverneur, devenu roi de France, changea, en 1545, le nom d'Echiquier en celui de Parlement. Le Parlement de Normandie n'eut pas à se louer toujours de son parrain; après avoir reçu de lui, en 1548, les privilèges dont jouissait celui de Paris, il eut à subir, de la part du chancelier Poyet, une épuration. Poyet n'avait pas pardonné aux membres de cette cour souveraine l'improbation qu'ils avaient manifestée contre lui pour sa conduite dans le procès de Philippe Chabot, seigneur de Brion, amiral de France (1540). Le Parlement résista à la mesure qui frappait quelques-uns de ses membres. François Ier vint à Rouen au mois d'août avec le chancelier, qui prononça l'interdiction de cette cour. Il nomma un président et douze conseillers qu'il envoya à Bayeux pour rendre la justice à ses sujets de Normandie. Après la réhabilitation de l'amiral, par l'arrêt du 29 mars 1541, il revint sur l'interdiction prononcée et, par l'édit de juin 1542, accorda aux parlementaires une exemption générale et perpétuelle de l'arrière-ban. L'année suivante, au mois de juillet, il créait une cour des aides, l'ancienne ayant disparu.

La Normandie accueillit bien la Réforrne, qui s'implanta d'abord à Rouen. L'une des premières victimes des haines religieuses, Etienne Lecourt, curé de Condé-sur-Sarthe, fut brûlée, le 14 décembre 1533, sur la place du Marché. Dès 1535, les protestants eurent des ministres à Rouen, entre autres le fameux Morlerat. Malgré les exécutions de 1555 et de 1559, les idées réformistes gagnèrent de proche en proche. Rouen, Dieppe, le Havre, Caen, Bayeux, Falaise, Coutances, Vire, Saint-Lô, Carentan et quelques autres places étaient aux mains des religionnaires. A l'assemblée préparatoire aux Etats généraux, qui se tint au mois d'août 1560, Coligny présenta deux requêtes des réformés de Normandie : ils suppliaient le roi de leur accorder des temples, l'assurant de leur dévouement; à cette condition, ils s'engageaient à renoncer aux congrégations illicites, s'offrant même à payer des taxes plus élevées que celles qui frappaient les catholiques. Les Etats généraux qui s'ouvrirent le 13 décembre 1560 marquent le début d'une période d'apaisement qui prit fin avec le massacre de Vassy (1562).

En 1562, 500 protestants s'emparèrent des portes de la ville de Rouen et mirent au pillage églises et couvents. Le Parlement se retira à Louviers, et le duc de Bouillon, gouverneur de la province, obligé, lui aussi, de sortir de la ville, occupa solidement Caudebec et Pont-de-l'Arche pour couper aux Rouennais toute communication extérieure par la vallée de la Seine. Son lieutenant, Matignon, prit toutes les places que détenaient les protestants dans la Basse-Normandie. Une armée royale commandée par le duc d'Aumale prit Harfleur, Montivilliers, Lillebonne; elle parut sous les murs de Rouen qu'une conspiration catholique devait lui livrer; elle échoua. Le duc d'Aumale s'empara ensuite de Brionne, Pont-Audemer et Honfleur. Le Parlement de Louviers, le 26 août, déclara les protestants rebelles et criminels de lèse-majesté. La cause protestante était compromise. L'amiral Coligny, imitant en cela les catholiques, appela l'étranger. 

Par le traité d'Hampton-Court (20 septembre 1562), 3000 Anglais prenaient garnison au Havre, au nom du roi de France; Elisabeth fournissait 3000 hommes pour défendre Rouen et Dieppe contre les catholiques, et payait 300.000 écus d'or pour Le Havre. L'armée catholique, commandée par le roi en personne, assiégea Rouen. Le 24 septembre, les forts Sainte-Catherine et Saint-Michel étaient emportés, et le 26 octobre, après les assauts infructueux des 23 et 24, la ville fut prise de vive force; elle fut mise au pillage; les ministres Morlerat et Montreville furent exécutés. Le Parlement rentra à Rouen le 29 octobre. Dieppe et Caen se soumirent au roi. Pour réparer cet échec, Condé voulut surprendre Paris; mais, à l'approche d'une armée catholique, il se retira vers l'Ouest et se fit battre à Dreux, où il fut fait prisonnier (19 décembre 1562). Coligny fut plus heureux; après avoir ravitaillé Orléans, il se jeta en Normandie, occupa Evreux, Bernay, Saint-Pierre-sur-Dives, Honfleur et Pont-l'Evêque. 

Avec le concours des Anglais, il prit le château de Caen (1er mars 1563). En même temps, les protestants redevenaient les maîtres de Bayeux assiégé du 14 février au 4 mars, de Saint-Lô, d'Avranches, de Vire, de Mortagne, etc. A la paix d'Amboise (19 mars 1563), les protestants dominaient en Basse-Normandie; le Havre et Caen étaient aux mains des Anglais. La paix faite, protestants et catholiques concoururent à reprendre Le Havre. Le maréchal de Cossé-Brissac mit le siège devant cette ville le 5 juillet. Le 28 du même mois, le comte de Warwick, qui défendait la place, capitula. Charles IX, qui avait assisté au siège vint à Rouen le 12 août; le 17 août, il fut proclamé majeur; l'édit de proclamation ayant été publié, vérifié et enregistré au Parlement de Normandie, le Parlement de Paris protesta contre l'irrégularité du fait. Le roi passa outre.

Après cette terrible secousse, la Normandie fut relativement tranquille. Le diocèse de Rouen fut préservé des plus grands maux par la modération de son archevêque, le cardinal de Bourbon. Le massacre de la Saint-Barthélemy (24 août 1572) n'eut pas une très grande répercussion dans la province. A Rouen, le cardinal s'interposa entre catholiques et protestants. A Dieppe le gouverneur Sigognes, à Lisieux le gouverneur Furnichon de Longchamps (et non l'évêque Jean Le Hennuyer) refusèrent d'obéir aux ordres de la cour. En 1573, à la reprise des hostilités, le comte de Montgommery et ses deux fils, les sires de Gallardon et de Lorges, se saisirent de Saint-Lô, de Carentan, de Valognes et s'enfermèrent dans Domfront. Matignon investit cette place. Montgommery fut conduit à Paris et exécuté en place de Grève, le 26 juin 1574. 

Cette période de paix relative fut consacrée à des travaux législatifs. Michel de l'Hospital fit nommer par le roi, en 1571, des commissaires pour la rédaction en un code unique des coutumes normandes. Ces commissaires s'entourèrent des députés des grands bailliages; à la fin de 1582, le travail était achevé. En 1585, Henri IIl ratifiait et approuvait la nouvelle coutume. Il rétablit aussi la chambre des comptes et chargea Charles de Bauquemare de Bourg-Denis, premier président du parlement de Normandie, d'installer cette cour et de rédiger ses statuts et règlements. Enfin, par ses lettres patentes de 1579, il érigeait en juridictions royales les tribunaux subalternes.

La paix de Loches, signée le 14 mai 1576, causa une profonde, indignation dans le parti catholique. En Normandie, les nobles formèrent une ligne « pour l'honneur de Dieu, service du roi, bien et repos de la patrie ». Ils furent maîtres d'une grande partie de la Normandie en quelques années. Rouen, cependant, tenait toujours pour le roi. Après la journée des Barricades à Paris (mai 1588), Henri III se réfugia à Chartres, puis à Rouen où il arriva le 11 juin. C'est là qu'il reçut Villeroi qui lui portait les demandes des seigneurs et qu'il signa l'édit d'Union, par lequel il promettait d'exterminer les hérétiques et d'exclure du trône Henri de Navarre. Il resta à Rouen jusqu'à la fin de juillet 1588; il quitta la ville pour se rendre à Blois ou les Etats généraux étaient convoqués. La Normandie prit part à cette réunion. Les cahiers de doléances, qui furent rédigés dans les Assemblées de bailliage à cette occasion, sont des témoignages irrécusables des calamités qui avaient frappé la province sous les règnes de François II, Charles IX et Henri III : 141.570 victimes, 491.480.000 livres tournois d'impositions, tel est le bilan de cette malheureuse époque. 

L'arrestation du cardinal de Bourbon, après l'assassinat d'Henri de Guise, détacha les Rouennais de la cause royale. Le 4 février 1589, Rouen eut sa journée des Barricades. Le président du Parlement de Normandie, Claude Groulart, sortit de la ville; le duc de Mayenne y entra (fin de février 1589). En cette même année, le comte de Brissac, chassé d'Angers, passait en Normandie pour attirer cette province dans le parti de la Ligue, à l'exemple de Rouen. Des rassemblements désignés sons le nom de Gautier se formaient, et le peuple « animé d'un saint zèle pour la religion » se livrait an pillage, au désordre, à tous les excès du fanatisme. Le marquis de Villars fut fait gouverneur de Normandie pour la Ligue, au mépris des droits du duc de Montpensier, gouverneur au nom du roi. Caen était resté fidèle à la cause royale. Henri III y transféra, par édit perpétuel et irrévocable, le Parlement de Normandie, dont la moitié environ des membres avait suivi Groulard dans son exode.

Le duc de Montpensier procéda à l'installation le 26 juin 1589. Le Parlement de Caen reconnut Henri IV, lorsque Henri III eut été assassiné, le 1er août 1589. Le nouveau roi, appréciant de quelle importance serait pour lui la possession de la Normandie, se rendit maître de la vallée de la Seine en prenant Meulan et Gisors. Dieppe, Caen, Pont-de-l'Arche, Neufchâtel se donnèrent à lui. Le duc de Mayenne accourut pour lui disputer le terrain; autour de Dieppe se livra toute une série de combats qui se termina par une mêlée très vive au pied du château d'Arques (21 septembre). Mayenne fut vaincu. Le Parlement de Rouen, par arrêt du 23 septembre, appela la noblesse normande aux armes contre Henri IV. Mais, même à Rouen, le roi avait des partisans résolus. Deux bourgeois, Cavey et Louis, avaient résolu de lui livrer la ville. Ils furent pris par la faction de la Ligue et pendus. Henri IV passa l'hiver sur les bords de la Loire. Pendant ce temps, Alençon, Argentan, Domfront, Falaise, Lisieux, Pont Audemer, Bayeux, Honfleur, Pont-l'Evêque se prononçaient en sa faveur et ouvraient leurs portes à ses troupes. Au printemps de 1590, le roi rentra en campagne; il emporta Nonancourt, assiégea Dreux (5 mars) et vainquit Mayenne à lvry-la-Bataille (14 mars). La Normandie était à lui presque tout entière. 

Le Parlement de Caen promulgua une ordonnance prononçant la saisie et la vente des biens des ligueurs : une Chambre des Domaines, composée tout exprès et présidée par Groulart, fonctionnait sans relâche. Il protesta, comme ceux de Tours et de Châlons, contre la bulle de Grégoire XIV, excommuniant le roi (août 1591). Le maréchal de Biron réduisait Caudebec, Harfleur, Fécamp et quelques autres places du pays de Caux à l'obéissance. Avec des secours anglais et allemands, Henri IV venait camper sous les murs de Rouen le 11 novembre 1591. 

La ville, défendue par André de Villars-Brancas, fut secourue par Alexandre Farnèse, duc de Parme et gouverneur des Pays-Bas espagnols, qui, bien que vaincu à Aumale le 5 février 1592, occupa Neufchâtel et força le roi à lever le siège de Rouen (20 avril 1592). La guerre se poursuivit sans autre intérêt que la prise de quelques villes de part et d'autre. Quand le roi eut abjuré la foi protestante, Sully néocia avec Villars. Celui-ci exigea pour la reddition de Rouen et des autres villes qu'il commandait 1.200.000 livres comptant, 60.000 livres de pension et la charge d'amiral de France. Biron, que le roi avait pourvu de cette charge, consentit à la céder pour 120.000 écus. Groulart et les trois autres présidents du Parlement, pour hâter la pacification de la Normandie, s'obligèrent ensemble et solidairement à la garantie du paiement des120.000 écus. Les autres membres du Parlement donnèrent immédiatement 30.000 écus. Le Parlement revint de Caen dans le courant de mai 1594 et fut réinstallé le 26 avril. Il ne tarda pas à reprendre son rôle d'opposition en refusant d'enregistrer l'édit de Nantes (1598). L'article 30 de cet édit créait au Parlement de Normandie une Chambre de l'édit, Par contre, le Parlement normand vota le bannissement des jésuites que Henri IV devait rappeler en 1603 par un édit daté de Rouen. En 1596, Henri IV avait réuni à Rouen les notables des trois ordres; le 16 octobre, il vint au milieu d'eux.

Le XVIIe siècle

Les révoltes seigneuriales sous le règne de Louis XIII n'eurent qu'un faible écho en Normandie. Seule, la noblesse de Normandie prit parti pour Marie de Médicis en 1620. La prise du château de Caen entraîna celle des autres forteresses occupées par les grands. Le roi fit une véritable promenade militaire dans la province, du 10 au 28 juillet. Plus importante fut la révolte des non-nobles en 1639. Les aides avaient à ce point progressé qu'en juillet 1638 on avait dû créer une cour des aides à Caen. Leur poids fut la cause de l'insurrection des Nu-Pieds et des Bras-Nus. Cette insurrection prit naissance à Avranches. Son chef était Jean, dit Nu-Pieds. Elle s'étendit à toute la Normandie. Il y eut des désordres à Bayeux, à Pontorson; à Coutances, à Vire et à Rouen. A Caen, le chef des révoltés est Bras-Nu. L'insurrection éclate le 13 août et dure jusqu'au 16; elle se rallume le 26 et dure jusqu'au 29. Gassion fut envoyé à Caen le 23 novembre 1639 pour connaître des troubles. Bras-Nu fut exécuté. Le chancelier Séguier destitua les échevins et nomma six commissaires. Les autres villes se soumirent. Le chancelier vint ensuite à Rouen; il chargea Gassion de disperser manu militari le Parlement qui n'avait pas su étouffer la révolte et il commit en sa place des membres du Parlement de Paris. Le Parlement de Rouen ne fut rétabli que par un édit de janvier 1641; encore n'était-il plus que semestre.

Les expédients financiers de Particelli d'Emery (joyeux avènement; droit sur les vins et augmentation de la taille) suscitèrent en Normandie les révoltes de paysans de 1643 et de 1644. La Fronde eut quelque retentissement dans la province. En janvier 1649, le duc de Longueville,que le comte d'Harcourt venait de remplacer comme gouverneur de Normandie, réussit à entraîner dans la révolte le Parlement (23 janvier), puis les autres cours souveraines. Le Parlement ne pouvait pardonner au pouvoir royal le semestre; il s'en affranchit cette année même. Le reste de la province resta tranquille. Le comte d'Harcourt, maître des environs de Rouen, infligea deux défaites aux frondeurs dans « la grande occasion de la Bouille » et dans « la guerre des Moulineaux ». Mais des lieutenants de Longueville se jetèrent dans Harfleur, Montivilliers, Fontaine-Martel, Neufchâtel et Clères. D'autres prirent Valognes, dont le siège dura du 20 mars au 5 juin, et Argentan. La pacification de la Normandie demanda trois semaines (février 1650). A la nouvelle que son mari avait été arrêté, la duchesse de Longueville tenta de soulever la Normandie. D'Harcourt maintint la province dans l'obéissance et il suffit qu'Anne d'Autriche vint avec son fils à Rouen le 6 février pour que la duchesse s'enfuît aux Pays-Bas. L'ordre ne fut troublé pendant tout le règne de Louis XIV que par la conjuration de la Truaunont en 1674. De concert avec le chevalier de Préaux et un membre de la famille de Rohan, la Truaumont eut l'intention de livrer Quillebeuf aux Hollandais. Le complot fut découvert et ses auteurs condamnés à mort furent exécutés.

La Normandie eut à souffrir de l'absolutisme royal : les Etats provinciaux disparurent en 1666. Le Parlement fut réduit au silence; il n'en sortit que pour approuver hautement et enregistrer la révocation de l'édit de Nantes qui atteignit surtout les manufactures créées par Colbert : on estime à environ 180.000 individus la part contributive de la Normandie dans le grand mouvement d'émigration de 1685 à 1690. Ruinée par les impôts, la Normandie fut encore inquiétée pendant la guerre de la Ligue d'Augsbourg. En 1694, lord Barclay ruina de fond en comble Dieppe et bombarda avec moins de succès Le Havre. 

Le XVIIIe siècle

Le XVIIIe siècle rendit quelque vie aux provinces. D'abord, l'édit du 15 septembre 1715 ayant rendu le droit de remontrance aux Parlements, celui de Normandie se servit de ce droit pour défendre les intérêts de la province et aussi ses propres prérogatives. Il fit des remontrances contre l'édit du 24 mars 1693 qui déclara la bulle Unigenitus loi de l'Église et de l'Etat, et sur les scènes affligeantes dont la Normandie fut le théâtre à l'occasion du refus de sacrements qui en fut la conséquence. Il lança des arrêts contre les jésuites, prit une part malheureuse aux persécutions contre les protestants sous le ministère du duc de Bourbon, résista aux édits bureaux du cinquantième (1725), du vingtième (1749), de subvention (1759), du nouveau vingtième et de la crue de la capitation (1760). Tous ses arrêts furent biffés d'un trait de plume le 3 août 1760 par le gouverneur, le duc de Luxembourg. 

L'affaire la plus grave fut celle de 1763. Le duc d'Harcourt, gouverneur de la Normandie, avait imposé au parlement l'enregistrement de l'édit du 31 mai portant recensement des propriétés au moyen d'un nouveau cadastre général du royaume. Des protestations s'élevèrent. Dix magistrats furent exilés. Le 19 décembre 1763, tous leurs collègues se démirent de leurs charges. L'accord n'eut lieu que le 10 mars 1764. Le Parlement de Normandie, sept ans plus tard, prit fait et cause pour celui de Paris contre Maupeou. Le 26 septembre 1771, un édit réunit la Haute-Normandie au ressort du nouveau Parlement de Paris, et créa un conseil supérieur à Bayeux pour la Basse-Normandie. La Chambre des comptes protesta : elle fut supprimée le 4 octobre 1771. Un second conseil supérieur fut institué à Rouen. Ces mesures furent mal accueillies. Le Manifeste aux Normands allait jusqu'à réclamer l'exécution de la Charte aux Normands, « pacte sacré, disait-il, qui était la condition essentielle de la soumission des Normands aux rois de France, de sorte que, puisqu'il était violé, ils redevenaient libres ». 

Quand on apprit que les deux conseils supérieurs avaient enregistré les édits portant prorogation des deux vingtièmes, ordonnant de continuer les opérations du cadastre, la fermentation des esprits fut grande en Normandie. 271 gentilshommes signèrent une adresse de protestation au roi. On exigea de chacun d'eux en particulier une rétractation. Les opposants furent jetés à la Bastille ou exilés.

Louis XVI rappela les Parlements. Celui de Normandie revint animé d'un esprit plus réactionnaire que jamais. Il se montra hostile à toutes les mesures utiles préconisées par les ministres qui se succédèrent au pouvoir, et en particulier à la libre circulation des grains. Et cependant les révoltes et les émeutes causées par l'insuffisance des récoltes se multipliaient. Des séditions avaient éclaté en 1768 à Rouen, à Caen, à Granville, à Fécamp. Le mal grandit bientôt le Bocage, le Cotentin et le pays de Caux furent en pleine insurrection. En 1773, le mal prit encore des proportions plus inquiétantes à cause des ouragans et des pluies torrentielles qui détruisirent les moissons, à cause  aussi du chômage des ouvriers des manufactures. 

A ces maux s'ajoutait en temps de guerre l'insécurité. On avait bien essayé de protéger les côtes par l'institution des milices gardes-côtes définitivement organisées par le règlement du 28 janvier 1716. Les capitaineries de ces milices furent divisées, par l'ordonnance du 5 juin 1757, en trois départements généraux : Haute, Moyenne et Basse-Normandie. Elles étaient à peine instituées qu'elles servirent. En 1758, l'amiral anglais Anson tenta vainement de débarquer au Havre et à Cherbourg; mais le 7 août de la même année, Anson, après avoir reconnu Cherbourg et les côtes voisines, put occuper l'anse d'Urville, et entrer dans Cherbourg qu'il abandonna à l'approche du duc d'Harcourt. En juillet 1759, l'amiral Rodney ne put que bombarder le Havre : 

« Il faut, disait-il, que Le Havre soit couvert de fer pour avoir résisté à tout le feu que j'y ai jeté. »
Trois ans après, le 12 juillet, une escadre anglaise vint mouiller dans la rivière d'Orne pour intercepter une cargaison de bois de construction à destination de Brest. Elle tenta un débarquement. Le sergent des milices gardes-côtes, Michel Cabieux, par une ruse célèbre, força la compagnie de débarquement à regagner les navires anglais. Somme toute, les tentatives de descente n'avaient réussi qu'à Cherbourg. Les travaux de défense sur ce point, étudiés depuis 1647, furent repris. Et Dumouriez, qui fut gouverneur militaire de Cherbourg de 1778 à 1789, pouvait écrire dans ses Mémoires-:
« La France doit le port et la digue de Cherbourg à trois hommes, le duc d'Harcourt, gouverneur de la Normandie, le capitaine de vaisseau de la Bretonnière et moi. » 
Les travaux durèrent de 1784 à 1790. Ils furent repris en 1792 et continués presque sans interruption jusqu'en 1858.

La Révolution.
A l'Assemblée des notables, réunie par Calonne en 1787 pour chercher un remède à la situation de la France, on décida tout d'abord d'établir des assemblées provinciales dans toutes les provinces où il n'en existait pas encore.

La Normandie, divisée en trois généralités, eut trois assemblées, tenues l'une à Rouen, sous la présidence de l'archevêque le cardinal de La Rochefoucauld; la seconde à Lisieux, sous la présidence de l'évêque M. de la Ferronnays, et la troisième à Caen, sous la présidence du duc de Coigny. Le Parlement de Rouen, comme les autres, refusa d'enregistrer l'arrêt du conseil qui créait en Normandie ces assemblées. Cette protestation arrivait à un moment bien inopportun. Lamoignon qui venait de remplacer tous les tribunaux d'exception par les grands bailliages, institua une cour plénière pour l'enregistrement des édits et supprima ainsi le rôle politique des Parlements. L'agitation grandit. La retraite de Loménie de Brienne et de Lamoignon y mit fin : les arrêts de mai furent rapportés. Le triomphe des Parlements fut de courte durée; quand ils entrèrent en vacances à la fin d'août 1789, leur rôle était fini. La nation tenait elle-même, ses grandes assises. La Normandie avait accueilli avec enthousiasme l'édit de convocation des Etats généraux.

Aux termes du règlement du 24 janvier 1789, la Normandie était divisée en six bailliages principaux, qui députeraient directement, et en trente-six bailliages secondaires pour lesquels il y attrait une élection à deux degrés. Les bailliages principaux étaient Alençon, Caen, Caudebec, Coutances, Evreux et Rouen. Les réunions électorales, fixées par le décret au 16 mars 1789, se tinrent dans les six bailliages de Normandie avec le plus grand calme; dans quelques-unes du clergé, les réclamations des curés à portion congrue contre les hauts dignitaires de l'Eglise donnèrent lieu à des scènes tumultueuses. La Normandie envoya aux Etats généraux 76 députés : le clergé 19, la noblesse autant et le tiers, en vertu de la déclaration royale du 27 décembre 1788, 38.

La plupart des assemblées de Normandie prirent pour modèle de leurs cahiers celui de la commune de Rouen. Les trois ordres réclamaient les Etats provinciaux. La noblesse de Normandie se montra presque partout libérale, s'empressa d'aller au-devant des voeux du tiers état en abandonnant ses privilèges pécuniaires et en consentant à supporter avec les autres ordres sa part proportionnelle des charges de l'Etat. L'accord entre le tiers état et les deux ordres privilégiés fut rompu sur les questions de préséance et de distinctions honorifiques et sur la question du vote par ordre ou par tête, malgré les appels à la conciliation de quelques membres du tiers comme l'avocat Thouret, qui publiait son Avis des bons Normands à leurs frères tous les bons Français (février 1789), et de quelques nobles comme le comte Leforestier de Vendeuvre, président de l'assemblée du clergé et de la noblesse de Falaise, ou comme l'auteur anonyme de Mon opinion motivée (ou le Voeu d'un gentilhomrne normand à la noblesse), qui osait écrire que, dans une assemblés nationale, il n'y a plus « que des citoyens, que des frères, les uns aînés, les autres cadets ». C'est le mot du président de Mesmes aux Etats généraux de 1614. L'histoire de la Normandie, en tant qu'ancienne province, prend fin avec le décret de l'Assemblée nationale constituante (15 janvier 1790), sanctionné par le roi le 26 février 1790, qui substitua à l'ancienne division territoriale par provinces la division en départements.

L'administration de la Normandie sous l'Ancien régime

La province ou le gouvernemnent de Normandie comprenait les pays de Caux, de Bray, le Vexin, le Roumois, la Champagne, l'Ouche, le Lieuvin, le pays d'Auge qui formaient la Haute-Normandie, le Bessin, le Bocage, le Cotentin, l'Avranchin et l'Houlme qui constituaient la Basse-Normandie. Elle était placée sous le commandement supérieur d'un gouverneur avant sous ses ordres deux lieutenants généraux, un pour la Haute-Normandie, l'autre pour la Basse-Normandie.

Jusqu'au XVIIe siècle, la Normandie avait été un pays d'Etats. Les Etats s'étaient régulièrement constitués au XIVe siècle, et nous avons vu que leur histoire est intimement liée à celle de la province. Le pouvoir de convoquer les Etats appartenait au roi seul; mais il pouvait déléguer ce pouvoir. La convocation se faisait par lettres. Le roi appelait les nobles qu'il lui plaisait de faire venir. Les évêques assistaient de droit, aux Etats; le clergé séculier et régulier députait. Les élections, à proprement parler, n'avaient lieu que dans les bonnes villes, en présence des sergents et vicomtes. Le roi déléguait aux Etats des commissaires spéciaux. Le lieu de réunion fut variable au moins jusqu'au XVe siècle, et il ne semble pas qu'il y ait jamais eu périodicité des Etats. La compétence particulière des Etats était le vote et l'administration des subsides et des aides. Toutefois, les Etats abordèrent les questions d'intérêt local et adressèrent à ce sujet au roi des remontrances. La dernière séance des Etats de Normandie se tint en 1666.

A partir de ce moment, la Normandie devint pays d'élections. Le gouvernement de Normandie fut alors divisé en trois généralités ou intendances, celles de Rouen, Caen, Alençon, à la tête desquelles étaient des intendants. Chacune de ces généralités était divisée en élections devenues le siège des subdélégués des intendants. La généralité de Rouen comprenait les élections de Rouen, Arques, Eu, Neufchâtel, Lyons, Gisors, Chaumont et Magny, les Andelys et Vernon, Evreux, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Evêque, Pont-Audemer, Caudebec et Montivilliers. La généralité de Caen formait 8 élections, celles de Caen, Bayeux, Carentan, Valognes, Coutances, Avranches, Vire et Saint-Lô. La généralité d'Alençon comprenait les 9 élections d'Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Verneuil. Domfront, Falaise, Argentan et Mortagne.

Dès le XIIIe siècle, la Normandie avait formé une administration financière; mais les rôles normands étaient dans les archives de la Chambre des comptes de Paris. Sous la domination anglaise, en juillet 1436, une Chambre des comptes fut établie à Rouen. Maintes fois supprimée, elle fut définitivement rétablie en juilet 1580. En octobre 1704, elle fut réunie à la Cour des aides de Normandie. Celle-ci, créée en 1450 par Charles VII, supprimée en 1461 et rétablie le 19 novembre 1462, absorba en mai 1641 la Cour des aides de Caen érigée en 1638. Elle comptait, dans son dernier état, 3 présidents, 27 conseillers, 2 avocats généraux et 1 procureur général. Avant la réunion, la Chambre des comptes comprenait 89 offices : 5 de présidents, 36 de conseillers maîtres, 10 de correcteurs, 36 d'auditeurs, 1 de procureur général et 1 d'avocat général. En 1749, la cour des comptes, aides et finances de Normandie se composa de 8 présidents, 63 conseillers maîtres, 10 conseillers correcteurs, 34 conseillers auditeurs, 2 avocats généraux, 1 procureur général, 4 greffiers en chef, 1 commis au greffe, 2 substituts des aides, 2 substituts des comptes.

Les conseillers maîtres étaient divisés en deux bureaux : le bureau des comptes et le bureau des aides. fonctionnant alternativement par semestre. Le siège de cette cour était à Rouen, et sa juridiction s'étendait sur les trois généralités. Au siège des généralités étaient les bureaux des trésoriers des finances. Chacun d'eux avait 1 président, 18 trésoriers, 1 avocat, 1 procureur du roi. Ils connaisaient des domaines du roi et avaient l'inspection sur les finances et sur la police des grands chemins. Enfin Rouen et Saint-Lô avaient eu le privilège de battre monnaie. Les pièces sorties de l'atelier monétaire de Rouen étaient marquées d'un B, et celles de Saint-Lô d'un C. L'atelier monétaire de Saint-Lô avait par la suite été transféré à Caen. En conséquence, des juridictions ou cours des monnaies avaient été établies à Rouen et à Caen pour connaître particulièrement des malversations commises par les officiers, les gardes et ouvriers employés aux hôtels des monnaies. Ces cours se composaient de cinq ou six officiers, et les appels de leurs jugements étaient portés devant la Cour des monnaies de Paris.

Le gouvernenent de Normandie constituait le ressort du Parlement de Normandie. Le Parlement était l'ancien Echiquier des ducs normands devenu sédentaire à Rouen en 1499. Le nom de Parlement avait remplacé celui d'Echiquier en 1515. Il ne se composait alors que de deux chambres; il avait 4 présidents, 13 conseillers clercs, 15 conseillers lais, 2 greffiers en chef, 7 huissiers, 2 avocats généraux et un procureur général. En 1545, on institua une Chambre criminelle ou tournelle. En 1548, une Chambre des requêtes fut créée; supprimée en 1560, elle fut rétablie en 1568. La Chambre des enquêtes fut dédoublée en 1669. Sous la Ligue, le Parlement se scinda en deux, et une des parties s'établit à Caen avec le premier président Groulart. Le Parlement de Caen s'accroît d'une Chambre des domaines. 

Au XVIIIe siècle, le Parlement se composait de cinq chambres. La grand-chambre avait un premier président, 2 présidents à mortier, 20 conseillers clercs, 8 conseillers lais. Les deux chambres des enquêtes avaient chacune 2 présidents, 19 conseillers lais et 9 conseillers clercs. La chambre des requêtes était composée de 2 présidents et 11 conseillers. La Tournelle, de 3 présidents et 12 conseillers. Auprès du Parlement, il y avait 2 avocats généraux, 1 procureur général et 9 substituts, 2 greffiers principaux, 4 notaires, 12 huissiers, 56 procureurs. Le Parlement, maintenu en vacances par le décret de l'Assemblée nationale du 3 novembre 1789, fut supprimé « après cet enterrement vivant », selon l'expression d'A. Lameth, par le décret du 6 septembre 1790.

Au Parlement de Normandie ressortissaient 7 grands bailliages : 

1° le bailliage de Rouen qui comprenait les vicomtés de Rouen, de Pont-de-l'Arche, de Pont-Audemer, Pont-l'Evêque et de Pontorson; 

2° le bailliage de Caux formé par les vicomtés de Caudebec, Montivilliers, Arques, Eu, Neufchâtel, Gournay, Le Havre, Cany, Longueville; 

3° le bailliage d'Evreux composé des vicomtés d'Evreux, de Conches, de Breteuil, de Beaumont-le-Roger, d'Orbec, de Lisieux, de Pacy et de Nonancourt; 

4° le bailliage de Gisors comprenant les vicomtés de Gisors, Vernon, Les Andelys, Lyons, Chaumont et Magny; 

5° le bailliage de Caen dont les vicomtés étaient celles de Caen, Bayeux, Falaise, Vire-Condé, Thoriguy; 

6° le bailliage du Cotentin qui comptait 11 vicomtés : Coutances, Carentan, Valognes, Avranches, Mortain, Saint-Lô, Périers, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Granville, Graville et Cherbourg; 

7° le bailliage d'Alençon avec ses vicomtés d'Alençon, Argentan, Domfront, Bernay. Montreuil, Verneuil, Châteauneuf, Exmes, Laigle, Lessey. 

Chacun de ces bailliages était le siège d'un presidial qui se tenait généralement dans la ville principale. Rouen. Caen, Alençon, Evreux, Caudebec, Les Andelys et Coutances avaient un de ces tribunaux qui jugeaient en dernier ressort les procès dont l'enjeu n'était pas supérieur à 250 livres. Les présidiaux furent établis par Henri II en 1551. Les vicomtés étaient des prévôtés, le prévôt portant en Normandie le nom de vicomte.

Parmi les autres tribunaux, il faut encore mentionner les trois directions générales et greniers à sel dont les sièges étaient Rouen, Caen et Alençon; la Normandie, sauf dans une petite région à l'Ouest de l'Orne et à l'embouchure de la Touques qui était de quart bouillon, était soumise au régime de la grande gabelle. La Normandie avait eu deux grandes maîtrises des eaux et forêts jusqu'en 1702, l'une à Rouen pour la Haute-Normandie, l'autre à Caen pour la Basse-Normandie. Une troisième fut établie à Alençon, à cette date. Le siège général des eaux et forêts de la table de marbre du palais à Rouen se composait d'un lieutenant-général, d'un lieutenant particulier et de 4 conseillers.  La juridiction consulaire n'existait tout d'abord qu'à Rouen où Henri Il l'avait instituée en 1556; bientôt elle eut un second siège à Dieppe; puis, en 1710, il fut fondé des chambres de commerce à Caen, Vire, Coutances et Alençon. 

La Normandie était aussi le principal siège de l'Amirauté de France. L'amirauté tenait ses assises à la table de marbre du palais de Rouen : elle était composée d'un lieutenant général, d'un lieutenant particulier et de 4 conseillers. L'amiral de France exerçait en outre sa juridiction par ses lieutenants résidant à Rouen, Caen, Dieppe, le Havre, Caudebec, Eu, le Tréport, Fécamp, Saint-Valéry, Veules, Quillebeuf, Honfleur, Touques, Dives, Caen, Ouistreham, Bernières, Port-en-Bessin, Cherbourg, Port-Bail et Carteret, Granville, le Mont-Saint-Michel. Les appels des sentences rendus par les lieutenants étaient jugés en première instance à la table de marbre, en dernier ressort au Parlement.

La maréchaussée avait pour chefs deux grands prévôts, placés l'un dans la Haute, l'autre dans la Basse-Normandie. Dans certains cas, les grands prévôts jugeaient les criminels en dernier ressort. Ils avaient sous leurs ordres des vice-baillis et des compagnies d'archers toujours prêts à monter à cheval.

La Normandie ecclésiastique constituait la province de Rouen. L'archevêque de Rouen avait pour suffragants les évêques d'Evreux, de Sées, de Lisieux, de Bayeux, de Coutances et d'Avranches. Il y avait sur le sol normand quantité de monastères; le grand prieuré de Bourg-Achard, les abbayes de Jumièges, de Saint-Wandrille, de Saint-Evroult, du Mont-Saint-Michel, d'Ardenne, de Troarn, d'Ouche, du Bec-Hellouin, les célèbres Abbayes des Hommes et des Dames à Caen, de Saint-Ouen à Rouen, l'abbaye Saint-Martin de Sées, Notre-Dame de Bernay, Fécamp, Mortemer, etc. (Léon Levillain).

.


Dictionnaire Territoires et lieux d'Histoire
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

[Pages pratiques][Aide][Recherche sur Internet]

© Serge Jodra, 2013. - Reproduction interdite.