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Les
îles
Anglo-Normandes sont un groupe d'îles situées dans la
Manche,
à l'Ouest du Cotentin ,
dont les principales sont Jersey, Guernesey,
Alderney (Aurigny), Serk et Herm (ces trois dernières appartenant
au bailliage de Guernesey ). Malgré leur proximité du littoral
francais, elles appartiennent à la couronne d'Angleterre, mais elles
jouissent d'une grande indépendance, attendu qu'elles ont un gouvernement
et un corps législatif particulier, ainsi que des lois et des institutions
administratives spéciales.
Ces îles sont placés sous
la souveraineté directe de la couronne d'Angleterre : elles ne fait
pas partie du royaume (realm) proprement dit. Ces îles appartiennent
au roi ou à la reine d'Angleterre, non pas comme souverains du Royaume-Uni ,
mais comme ducs de Normandie .
En d'autres termes, elles ne sont pas régies par la constitution
anglaise, mais par des coutumes séculaires qui, du temps du roi
Édouard II, étaient déjà qualifiées
d'immémoriales. En 1769, dans des remontrances qui furent écoutées
du gouvernement anglais, William Le Marchant exposait en ces termes, d'une
grande précision, le régime politique de ces îles :
«
Nous formons un État distinct et séparé de l'Angleterre,
quoique sous le même souverain. Nul acte du Parlement n'est considéré
ni suivi dans ces îles, quoiqu'elles y soient mentionnées,
à moins qu'il ne nous soit transmis avec un ordre du conseil, et
même ces actes, ces ordres, quelque respectables qu'ils soient, n'ont
point force de loi ici jusqu'à ce qu'ils aient été
vérifiés par la cour royale et enregistrés sur nos
Records.
»
Les îles n'ont pas de représentants
au Parlement anglais; elles jouissent de privilèges et d'immunités,
reconnus et confirmés à plusieurs reprises par les rois d'Angleterre
agissant comme ducs de Normandie ,
qui leur donnent le moyen de contrôler et, au besoin, de repousser
toute loi impériale qui porterait atteinte à leurs franchises
traditionnelles. Normalement, le pouvoir législatif est exercé
dans les îles Anglo-Normandes par les États de chacune d'elles.
Ces lois locales, pour devenir définitives, doivent être confirmées
par un ordre de la reine en conseil.
Les actes du Parlement et les ordres du
conseil sont enregistrés et publiés en anglais; les lois
et les règlements votés par les États sont rédigés
et promulgués en français. Le français est d'ailleurs
resté la langue officielle des États et des cours de justice.
L'organisation des États varie dans les diverses îles.
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Carte
des îles Anglo-Normandes. Cliquez sur l'image pour afficher
une
carte zoomable grand format.
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