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| Arrière-plans | ||
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Les Etats généraux |
| Aperçu | Causes | Constituante | Législative | Convention | Directoire |
| On a
donné le nom d'Etats généraux, dans la monarchie
française, depuis 1302
jusqu'en 1789,
les assemblées générales de la nation; lorsque les
communes eurent obtenu le droit, au déclin de la féodalité,
d'entrer dans les grands conseils du roi. Les attributions de ces assemblées,
formées des députés du clergé, de la noblesse
et du tiers état, ne furent jamais nettement définies, parce
que la constitution de l'ancienne France La « période
électorale » fut ouverte le 6 juillet 1788
par un arrêt du Conseil du roi «-concernant
la convocation des Etats généraux du royaume » qui
ordonna de rechercher les précédents anciens. « Tous
les savants et personnes instruites du royaume » étaient requises
d'adresser sur ce point au roi « tous renseignements et mémoires
». Cet arrêt suscita une immense littérature de pamphlets
et de dissertations pseudo-historiques. Les villes envoyèrent des
réponses officielles qui remplissent dix registres conservés
aux Archives nationales (B. III, 164-174). Cette vaste enquête prouva
surabondamment « l'incohérence des traditions, représentatives
» de la France. Le Parlement de Paris « Le nombre des députés du tiers sera égal à celui des deux autres ordres réunis ».Restait la question capitale : voterait-on par tête ou par ordre? L'arrêt du 27 décembre la passa sous silence et l'opinion feignit de la croire implicitement résolue par l'affirmative; que signifiait, en effet, le doublement du tiers si l'on devait voter par ordre? Les élections se firent au milieu d'une fièvre indescriptible, mais avec ordre, à haute voix et à deux degrés. Cent votants du premier degré (citoyens âgés de vingt-cinq ans et payant six livres d'impôt) nommèrent un électeur. L'assemblée des électeurs élisait les députés et rédigeait les cahiers. On a publié par la suite un grand nombre des cahiers de 89, programmes de la Révolution future ( « Trois ordres, disait Sieyès; non, trois nations. »Il en fut de même le 5 mai, à la séance d'inauguration qui s'ouvrit dans l'immense salle des Menus. Quand le roi, après un discours où la question d'argent avait, au gré de plusieurs, tenu trop de place, se fut assis et couvert, M. de Barentin, garde des sceaux, autorisa la noblesse et le clergé à se couvrir. Le tiers voulut en faire autant; on entendit des cris : « Découvrez-vous! » ; le roi, pour mettre fin à ce déplorable débat, retira lui-même son chapeau. -
Ouverture des Etats Généraux, le 5 mai 1789, à Versailles, salle de l'Hôtel des Menus-Plaisirs, avenue de Paris. Dessin d'après nature de J.-M. Moreau le jeune. Le 6 mai, les députés se réunirent dans le local qui leur avait été affecté. M. de Saint-Priest avait reçu l'ordre de réserver, outre la salle commune des Menus, où devaient avoir lieu les séances plénières, trois salles où le clergé, la noblesse et le tiers délibéreraient séparément; « On voulait surtout éviter ainsi que le tiers-état ne s'emparât de la grande salle et n'absorbât ainsi le caractère de représentation nationale ».Toutefois, à cause de la mauvaise volonté de l'administration des écuries, qui refusa de céder un manège qu'on aurait affecté au tiers, celui-ci prit sans difficulté possession de la grande salle, Là, Ie tiers attendit d'être joint par les autres ordres, afin de procéder en commun à la vérification des pouvoirs. Il attendit en vain; les ordres privilégiés craignirent, s'ils se réunissaient une fois au tiers, fut-ce pour la formalité de la vérification, d'engager l'avenir et de rendre inévitable la procédure du vote par tête, qui leur faisait perdre la majorité. Le clergé, dans sa salle, se prononça, dans le courant de la journée, par 133 voix contre 114, contre la réunion des ordres ; dans la salle de la noblesse, on compta 188 voix contre et 114 pour. Six jours encore, le tiers attendit. Le 12 mai, Rabaut Saint-Etienne proposa une « conférence » en vue d'amener la réunion souhaitée. Le clergé s'offrit en conciliateur, mais sans succès. La noblesse s'obstinait et les privilégiés cherchaient à faire peser sur le tiers la responsabilité de l'inaction générale, qui durait depuis un mois, en pleine famine. Ce fut alors que Sieyès, député de Paris |
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© Serge Jodra, 2008. - Reproduction interdite.