.
-

La Révolution française
Le conseil des Anciens
Aperçu Causes Constituante Législative Convention Directoire
Le 15 fructidor an III (22 août 1795) la Convention sur le point de se séparer vota une constitution pour remplacer celle de 1793 qui n'avait jamais été appliquée. Cette constitution qui s'appelle la Constitution de l'An III, établissait que le pouvoir législatif serait confié à deux Chambres : le conseil des Anciens et le conseil des Cinq-Cents

Le conseil des Anciens se composait de 250 membres, élus comme les membres du conseil des Cinq-Cents par le suffrage à deux degrés, qui devaient être âgés de quarante ans, mariés ou veuf. Il se prononçait sur les projets de loi présentés par le conseil des Cinq-Cents, mais il ne pouvait les modifier; il les acceptait ou les repoussait après trois lectures qui avaient lieu à cinq jours d'intervalle. Toute proposition repoussée ne pouvait lui être présentée de nouveau avant une année. Le conseil des Anciens fixait le lieu de résidence des deux Chambres. Il élisait les cinq membres du Directoire, sur une liste de présentation de cinquante candidats préparée par le conseil des Cinq-Cents. Les membres du conseil des Anciens étaient renouvelables chaque année par tiers. Ils étaient indéfiniment rééligibles. Ils portaient en sautoir, comme marque distinctive, l'écharpe aux trois couleurs nationales. Ils recevaient une indemnité journalière de 33 F.

Le conseil des Anciens siégea pour la première fois le 6 brumaire an IV, aux Tuileries, dans la salle de la Convention. Des décrets de la Convention en date des 5 et 13 fructidor an III (22 et 30 août 1795) avaient décidé que cinq cents conventionnels feraient nécessairement partie du Corps législatif (Anciens et Cinq-Cents); aussi, pour se conformer à ces décrets et à la constitution, procéda-t-on de la façon suivante pour le recrutement du conseil des Anciens parmi les cinq cents conventionnels maintenus on choisit ceux qui remplissaient les conditions d'âge et d'état civil et on en tira au sort 167, puis 83 furent désignés de la même manière parmi les 230 élus. 

Après le coup d'Etat du 18 fructidor, 11 membres seulement du conseil des Anciens furent proscrits. La grande majorité aida Bonaparte à préparer le coup d'Etat du 18 Brumaire. C'est elle qui décida quelques jours auparavant que les séances auraient lieu dorénavant à Saint-Cloud, dans la grande salle pour le conseil des Anciens, et dans le manège pour le conseil des Cinq-Cents

La dernière séance du conseil des Anciens eut lieu le 19 brumaire an VIII (10 novembre 1799) pour approuver la constitution de l'an VIII et recevoir le serment des trois consuls-: Bonaparte, Siéyès et Roger-Ducos. Le conseil des Anciens avait duré quatre années. La plupart de ses membres firent ensuite partie du Sénat conservateur, inauguré par la nouvelle constitution, ou entrèrent dans l'administration impériale.
(Louis Lucipia).

.


[Histoire politique][Biographies][Cartothèque]

[Pages pratiques][Aide][Recherche sur Internet]

© Serge Jodra, 2008. - Reproduction interdite.